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Le conseil des maîtres de cycle
Textes de référence:
- Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 (B.O. Spécial n° 9 du 3 octobre 1991)
- Décret n° 91-41 du 14 janvier1991 (B.O. n° 5 du 31 janvier 1991)
- Arrêté du 15 janvier 1991 (B.O. n° 5 du 31 janvier 1991)
- Circulaire n° 91-012 du 15 janvier 1991 (B.O. n° 5 du 31 janvier 1991)
- Note de Service n° 91-065 du 11 mars 1991 (B.O. n° 12 du 21 mars 1991)
COMPOSITION :
Pour les Cycles 1 et 3
- Directeur de l'école.
- Maîtres de chaque classe intégrée dans le cycle.
- Maîtres remplaçants exerçant dans le cycle.
- Membres du RASED intervenant dans l'école.
Pour le Cycle 2
- Directeur de l'école élémentaire et le(s) Directeur(s) de(s) (l')école(s) maternelle(s) située(s) dans le même ressort géographique.
- Maîtres concernés de cette école élémentaire et les Maîtres concernés de cette (ou de ces) école(s) maternelle(s).
- Maîtres remplaçants exerçant dans le cycle.
- Membres du RASED intervenant dans l'école.
Peuvent être consultées :
- Personnes qualifiées et agréées intervenant durant le temps scolaire.
Il est présidé par un membre choisi au sein du conseil de cycle.
PÉRIODICITÉ DES RÉUNIONS :
- Il se réunit au moins une fois par trimestre en dehors de l'horaire d'enseignement dû aux élèves, sur les 18 h de travaux des équipes pédagogiques.
- et éventuellement à la demande des parents concernés par l'examen de la situation de leur enfant.
ATTRIBUTIONS :
- Arrête les modalités de concertation et fixe les dispositions pédagogiques servant de cadre à son action.
- Organise les rythmes d'acquisition des compétences dans le cycle, évalue régulièrement la situation de chaque enfant et fait le point sur la progression des élèves.
- Formule des propositions concernant le passage de cycle en cycle et les éventuelles modifications de la durée de présence d'un élève dans le cycle (propositions notifiées aux parents par le Directeur).
RELEVÉS DE CONCLUSIONS :
- Un relevé de conclusions est établi par son président.
- Ce relevé est consigné dans un registre spécial conservé à l'école.
- Une copie est adressée à I'IEN chargé de la circonscription.
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